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Chargement des assurés remis par la CNAS. Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés.

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Les artistes et auteurs, qui sont logciel ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: SalemMerci pour le partage et heureuse pour vousque vous ayez retrouver la solution à votre problème.

Autre personnel du pont et le personnel de service général: Un mot de passe est envoyé dans votre boite e-mail que vous avez spécifié lors de votre inscription. Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

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Mais apparemment maintenant elle n’est pas disponible. Dernière modification par M haddadji Maisma question est la suivante: Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services logifiel impôts territorialement compétents.

Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Les deux fichiers générés par notre logiciel n’ont jamais été rejeté par la CNAS, ils sont compatibles. Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens logicjel maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….

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Français Arabe Français Amazigh. Tout message ne respectant pas les règles du forum sera supprimé.

Sauf mal compréhension de ma parttennez moi au courrant. La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice. Dernière modification par A.

Si c’est le cas d’après mes connaissance le fichier TXT ne peut pas être transférés à l’application CNAS il faut saisir l’assiette de chaque salarié pour chaque mois.

Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: Avant tout je vous remercie infiniment pour votre réponse à ma question. Essayez de faire une recherche sur Internet sur cette vidéo. La déclaration de salarié: Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier.

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Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail.